L'introduction de la vénalité des offices en Franche-Comté

L'introduction de la vénalité des offices en Franche-Comté

Maurice GRESSET

1989 – ISBN : 978-2-25160-394-0 – 188 pages – format : 16x24 cm

Collection : Annales littéraires

Série : Cahier d'études comtoises

Disponibilité : En stock

12.00 €
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Résumé

La vénalité des offices, la vente des fonctions publiques entre particuliers et par l'Etat aux particuliers, est un phénomène mondial que l'on retrouve dans tous les Etats à un certain degré de leur évolution... C'est en France que la vénalité des offices 'est devenue un système, qui connote une société et un Etat. » (R. Mousnier) Comment auraient pu évoluer les institutions d'Ancien Régime sans la vénalité ? Aux XVIe et XVIIe siècles, la Franche-Comté en offre un exemple. Plus que le désir d'aligner sur le reste, du royaume la province conquise en 1674, la détresse financière en 1692 amène Louis XIV à introduire la vénalité des offices en Franche-Comté. Multiplication des charges coûteuses, révocation d'anciens titulaires, arrivée de non-comtois, troubles dans l'exercice de la justice : les conséquences immédiates sont nombreuses, moins dangereuses cependant que les conséquences lointaines, notamment la création d'un corps de « fonctionnaires » inamovibles et indépendants dont l'esprit de caste aboutit à la déstabilisation de l'Etat et s'avère l'une des causes de la Révolution de 1789.

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Maurice GRESSET
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