Droit, Sciences économiques

  1. MARD_couverture

    Les droits étrangers au secours des modes amiables de règlement des différends (MARD)

    Catherine TIRVAUDEY (dir.) – 2019

    Cet ouvrage présente des expériences de modes amiables de règlement des différends (MARD) (Alternative Dispute Resolution) balbutiantes ou bien établies dans les procédures de divers pays et systèmes juridiques, en Europe, Asie, Afrique et Canada.

    25.00 €
  2. Définir la rue publique du bas Moyen Âge

    Définir la rue publique du bas Moyen Âge

    Aurelle LEVASSEUR – 2017

    Cet ouvrage analyse les normes d’usage collectif et les règles de construction qui concourraient à la qualification et définition de la rue publique médiévale.

    16.00 €
  3. La performance énergétique des bâtiments et le plan local d’urbanisme

    La performance énergétique des bâtiments et le plan local d’urbanisme

    Carole CHEVILLEY-HIVER (dir.) – 2016

    La performance énergétique des bâtiments figure désormais au contenu du PLU qui vient ainsi renforcer la réglementation nationale des constructions. Si ce dispositif est mal défini, il offre pourtant de réelles perspectives que l’ouvrage analyse.

    15.00 €
  4. Les sectes et l'ordre public

    Les sectes et l'ordre public

    Gilbert KLEIN – 2005

    LA DOCTRINE juridique privilégie d'ordinaire la liberté individuelle. Elle se fonde sur la Déclaration de 1789 : les droits de chacun ne rencontrent d'autre limite que ceux d'autrui. Les sectes ne rencontreront alors nul obstacle à leur expansion ; le refus de soins médicaux, le travail fourni gratuitement pour ne citer que quelques exemples ne portent pas atteinte à la liberté de quiconque. D'autres normes peuvent-elles être opposées au défi du sectarisme ? ...

    25.00 €
  5. Le Temps et le Droit

    Le Temps et le Droit

    Anne GUINERET-BROBBEL DORSMAN – 2003

    Matière éminemment mouvante, le droit ne peut être insensible au temps. Son évolution incessante est là pour le démontrer... Se voulant interdisciplinaire, le colloque « Le Temps et le Droit » organisé le 24 novembre 2000 à la Faculté de Droit de Besançon par le Centre de Recherches sur la Protection juridique de la Personne a choisi de rendre compte de ces diverses facettes dans différents domaines : droit des sociétés, droit boursier, droit du travail, droit pénal, droit de la famille.

    16.00 €