Droit, Sciences économiques

  1. La performance énergétique des bâtiments et le plan local d’urbanisme

    La performance énergétique des bâtiments et le plan local d’urbanisme

    Carole CHEVILLEY-HIVER (dir.) – 2016

    La performance énergétique des bâtiments figure désormais au contenu du PLU qui vient ainsi renforcer la réglementation nationale des constructions. Si ce dispositif est mal défini, il offre pourtant de réelles perspectives que l’ouvrage analyse.
    15.00 €
  2. Les sectes et l'ordre public

    Les sectes et l'ordre public

    Gilbert KLEIN – 2005

    LA DOCTRINE juridique privilégie d'ordinaire la liberté individuelle. Elle se fonde sur la Déclaration de 1789 : les droits de chacun ne rencontrent d'autre limite que ceux d'autrui. Les sectes ne rencontreront alors nul obstacle à leur expansion ; le refus de soins médicaux, le travail fourni gratuitement pour ne citer que quelques exemples ne portent pas atteinte à la liberté de quiconque. D'autres normes peuvent-elles être opposées au défi du sectarisme ? ...
    25.00 €
  3. Le Temps et le Droit

    Le Temps et le Droit

    Anne GUINERET-BROBBEL DORSMAN – 2003

    Matière éminemment mouvante, le droit ne peut être insensible au temps. Son évolution incessante est là pour le démontrer... Se voulant interdisciplinaire, le colloque "Le Temps et le Droit" organisé le 24 novembre 2000 à la Faculté de Droit de Besançon par le Centre de Recherches sur la Protection juridique de la Personne a choisi de rendre compte de ces diverses facettes dans différents domaines : droit des sociétés, droit boursier, droit du travail, droit pénal, droit de la famille
    16.00 €