La performance énergétique des bâtiments et le plan local d’urbanisme

La performance énergétique des bâtiments et le plan local d’urbanisme

Carole CHEVILLEY-HIVER (dir.)

2016 – ISBN : 978-2-84867-565-7 – 152 pages – format : 16*22 cm

Collection : Droit, politique et société

Disponibilité : En stock

15,00 €
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Résumé
Les documents d’urbanisme sont appelés à participer à l’effort collectif pour concevoir la ville durable de demain. La performance énergétique des bâtiments figure donc désormais au contenu du plan local d’urbanisme (PLU) qui vient ainsi renforcer la réglementation nationale des constructions. Si le dispositif est peu contraignant et mal défini, il offre pourtant de belles perspectives. L’ouvrage réunit architectes, juristes et urbanistes pour présenter la démarche globale dans laquelle le PLU doit s’inscrire, puis les différentes options envisageables au sein du document.
Sommaire

Avant-propos

Blandine Aubert

 

Pour un urbanisme durable

Carole Chevilley-Hiver

 

I. Intégrer la performance énergétique des bâtiments dans le projet urbain

Énergie et identité du territoire, l’approche urbanistique de la performance énergétique des bâtiments

Diane Deboaisne

 

La performance énergétique des bâtiments dans les documents du PLU

Jean-François Inserguet

 

Les orientations d’aménagement et de programmation

Bruno Coppi

 

II. Favoriser la performance énergétique des bâtiments dans les règles écrites du PLU

L’enveloppe et l’environnement des constructions

Pascale Kerger

 

La contribution des règles d'implantation des constructions à la performance énergétique des bâtiments : quelle(s) réalité(s) ?

Bruno Coppi

 

III. Renforcer la performance énergétique des bâtiments en diversifiant les outils

De l’urbanisme prévisionnel à l’engagement des constructeurs, « de la contrainte au contrat »

Pierre-Alain Bévalot

 

Les réseaux de chaleur ou de froid dans le plan local d’urbanisme

Carole Chevilley-Hiver

 

La loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte

Carole Chevilley-Hiver

Auteur(s)
Carole CHEVILLEY-HIVER (dir.)
Carole Chevilley-Hiver est maître de conférences de droit public à l’université de Franche-Comté. Ses recherches portent principalement sur le droit de l’urbanisme et le droit des collectivités territoriales.
Public
Architectes, urbanistes, responsables de l'urbanisme, de la planification ou du développement durable, chercheur
éléments téléchargeables
Soutien(s)
Publié avec le concours du CRJFC