- Résumé
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Les documents d’urbanisme sont appelés à participer à l’effort collectif pour concevoir la ville durable de demain. La performance énergétique des bâtiments figure donc désormais au contenu du plan local d’urbanisme (PLU) qui vient ainsi renforcer la réglementation nationale des constructions. Si le dispositif est peu contraignant et mal défini, il offre pourtant de belles perspectives. L’ouvrage réunit architectes, juristes et urbanistes pour présenter la démarche globale dans laquelle le PLU doit s’inscrire, puis les différentes options envisageables au sein du document.
- Sommaire
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Avant-propos
Blandine Aubert
Pour un urbanisme durable
Carole Chevilley-Hiver
I. Intégrer la performance énergétique des bâtiments dans le projet urbain
Énergie et identité du territoire, l’approche urbanistique de la performance énergétique des bâtiments
Diane Deboaisne
La performance énergétique des bâtiments dans les documents du PLU
Jean-François Inserguet
Les orientations d’aménagement et de programmation
Bruno Coppi
II. Favoriser la performance énergétique des bâtiments dans les règles écrites du PLU
L’enveloppe et l’environnement des constructions
Pascale Kerger
La contribution des règles d'implantation des constructions à la performance énergétique des bâtiments : quelle(s) réalité(s) ?
Bruno Coppi
III. Renforcer la performance énergétique des bâtiments en diversifiant les outils
De l’urbanisme prévisionnel à l’engagement des constructeurs, « de la contrainte au contrat »
Pierre-Alain Bévalot
Les réseaux de chaleur ou de froid dans le plan local d’urbanisme
Carole Chevilley-Hiver
La loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte
Carole Chevilley-Hiver
- Auteur(s)
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Carole CHEVILLEY-HIVER (dir.)Carole Chevilley-Hiver est maître de conférences de droit public à l’université de Franche-Comté. Ses recherches portent principalement sur le droit de l’urbanisme et le droit des collectivités territoriales.
- Public
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Architectes, urbanistes, responsables de l'urbanisme, de la planification ou du développement durable, chercheur
- éléments téléchargeables
- Soutien(s)
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Publié avec le concours du CRJFC
