Administrer les concessions d’eau dans une république médiévale et moderne (Paris, 1385-1608)

Administrer les concessions d’eau dans une république médiévale et moderne (Paris, 1385-1608)

Aurelle LEVASSEUR

2025 – ISBN : 978-2-38549-144-4 – 238 pages – format : 16x22 cm

Collection : Droit, politique et société

Disponibilité : En stock

20.00 €
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Résumé

Les concessions d’eau étaient des permis qui permettaient à des propriétaires d’immeubles d’avoir une certaine quantité d’eau courante à domicile, en branchant une dérivation sur les conduites publiques. Le régime de leur octroi est présenté ici depuis la première concession en 1385 jusqu’à la révocation générale ordonnée en 1608 par Henri IV. Bien précieux servant aux dons et contre-dons, la concession devint progressivement un bien financier, détenu à titre de propriété et cessible à titre onéreux. Ses transformations sont analysées sans recourir au concept d’Etat, encore inconnu, mais au prisme de la « république », un instrument construit à partir de la notion médiévale de respublica.

Sommaire

Introduction

Le réseau hydraulique parisien

Histoire du réseau du xiie au début du xviie siècle

Historiographie du réseau et des concessions

Les républiques de Paris et de France

L’économie politique parisienne

Les républiques, des communautés politiques ordonnées de Dieu

 

Partie 1.- Quelle est cette république qu’on administre ?

Chapitre 1.- De quelle république parle-t-on ? Les républiques des médiévistes français

Section 1.- Le xixe siècle, la respublica transparente

Section 2.- Respublica et stato-centrisme (début du xxe siècle-années 1960)

Section 3.- La respublica en miettes

§1.- L'histoire de la respublica médiévale

§2.- La respublica dans la Genèse de l'État moderne

§3.- à la recherche d'un républicanisme médiéval

Chapitre 2.- Administration, gouvernement et police d'une république médiévale

Section 1.- Préserver la constitution de la république

§1.- Les membres de la république, ordonnés et inégaux

§2.- La cohésion en république : le bien commun

Section 2.- Les instruments d'administration

§1.- Amour et libéralité

§2.- Jurisdictio et reformatio

Section 3.- Administrer le domaine de la république

 

Partie 2.- Les concessions libérales et gratuites (1385-1570)

Chapitre 1.- La concession, rétribution du service rendu au roi (1385-1463)

Section 1.- Les concessions féodales (1385-1392)

Section 2.- La première ordonnance royale de révocation des concessions (1392)

Section 3.- Le contrôle des concessions par les gens des comptes

Chapitre 2.- La concession, rétribution d'un service pour la république (1463-1535)

Section 1.- Le surgissement de la chose publique dans les actes de concession royaux (1463-1479)

§1.- Une concession roturière à l'époque de la guerre du Bien public

§2.- L'entremise du Bureau et l'introduction des clauses pour le bien commun (1466-1485)

Section 2.- L'apparition des concessions municipales 

§1.- L'affaire de la Villette : le roi solliciteur

§2.- Le pouvoir d'octroi du Bureau (1528-1534)

Chapitre 3.- Les pouvoirs d'octroi du roi et du Bureau

Section 1.- La guerre et le pouvoir recouvré du roi (1535-1539)

Section 2.- Un problème structurel : l’augmentation continue du nombre des concessions

Section 3.- La république parisienne réformée

§1.- L’appel à la révolte (septembre 1553)

§2.- L’échec de la réformation municipale par provision

§3.- Une révocation royale pour « bon règlement à l'advenir »

A.- Les édits de Compiègne de mai 1554

B.- L'application de l'ordonnance du 14 mai 1554

 

Partie 3.- La vénalité des concessions, symptôme des mutations sociales (1570-1608)

Chapitre 1.- La discrète apparition de la vénalité (1573-1593)

Section 1.- Le nouveau système politico-financier

Section 2.- Réformations et consécration des concessions-service

 Chapitre 2.- Concéder l'eau d'un réseau détruit (1593-1608)

Section 1.- Réformer pour reconstruire

Section 2.- Le déploiement des concessions à titre vénal

Section 3.- Patrimonialisation et financiarisation

Chapitre 3.- Les transformations de la république (1570-1608)

Section 1.- La survie d'une république occultée

Section 2.- Les transformations de la vertu

Section 3.- Les transformations du gouvernement

 

Conclusion  générale

Auteur(s)
Aurelle LEVASSEUR
Aurelle Levasseur est maître de conférences en histoire du droit à l’université Sorbonne-Paris-Nord, habilitée à diriger des recherches, et membre de l’Institut de droit public, sciences politiques et sociales (IDPS).
Public
Juristes publicistes, historiens du droit, historiens, étudiants
éléments téléchargeables
Soutien(s)
Institut de droit public, sciences politiques et sociales de l’Université Sorbonne-Paris-Nord (IDPS)