Les sectes et l'ordre public

LA DOCTRINE juridique privilégie d'ordinaire la liberté individuelle. Elle se fonde sur la Déclaration de 1789 : les droits de chacun ne rencontrent d'autre limite que ceux d'autrui. Les sectes ne rencontreront alors nul obstacle à leur expansion ; le refus de soins médicaux, le travail fourni gratuitement pour ne citer que quelques exemples ne portent pas atteinte à la liberté de quiconque. D'autres normes peuvent-elles être opposées au défi du sectarisme ?

Si le droit ne les dégage pas, et il ne semble pas les avoir dégagées en France, les élus, souvent conscients des menaces que les dérives sectaires font peser sur les libertés, resteront désarmés. Cet ouvrage a pour objectif de rechercher les normes susceptibles de protéger l'individu contre lui-même sans pour autant porter atteinte à la tradition libérale française.

Il s'adresse aux agents publics, aux élus confrontés au sectarisme et à toutes les personnes soucieuses du respect des droits de l'Homme.

Les sectes et l’ordre public

Gilbert KLEIN

Préfaces

Remerciements

Abréviations

Introduction

Première partie : Les sectes confrontées à l'abstention de la puissance publique.

Chapitre I : Un fonctionnement non conforme aux lois de la République ?

Section 1 Un danger pour la personne humaine

Section 2 Les lois de la République et les prescriptions internes des sectes: un conflit récurrent

Chapitre II : La résistance du droit public au sectarisme

Section 1 Les pratiques sectaires, des troubles à l'ordre public même en l'absence d'infraction ?

Section 2 Le droit administratif et le refus de "l'exception religieuse"

Section 3 D'un début de doctrine de l'Administration à l'exercice d'un pouvoir discrétionnaire

Chapitre III : La faiblesse des moyens publics contre les dérives sectaires 

Section 1 Les hésitations de l'Administration et des tribunaux 

Section 2 Les conceptions restrictives de l'ordre public en droit administratif

Conclusion de la première partie

Seconde partie : Les sectes confrontées à l'intervention de la puissance publique et à un ordre public libéral

Chapitre I : Un ordre public libéral

Section 1 Un ordre public régulateur des libertés

Section 2 Une limitation à l'autonomie de l'individu

Section 3 Les sectes en conflit avec l'ordre public libéral : l'exemple belge 

Chapitre II : La transcription de l'ordre public libéral en droit interne

Section 1 Les obstacles à l'expression de l'ordre public libéral en droit interne

Section 2 Les perspectives ouvertes par l'ordre public libéral

Conclusion de la seconde partie

Conclusions

Annexes

Drogue-Stop 

Communications au Rapporteur spécial sur l'intolérance religieuse des Nations unies et réponses des Autorités françaises 

Sommaire