- Résumé
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Cet ouvrage, fruit d’un colloque qui s’est déroulé à Besançon en octobre 2018, s’intéresse à la perception et au recours aux MARD/PRD dans les juridictions française, canadienne (Québec), belge et suisse. Y sont abordés à la fois le choix opéré par le juge, préférant le mode amiable au contentieux classique, la manière de le mettre techniquement en œuvre et enfin ce qu’il modifie dans la mission du juge et dans la vision qu’il a de la justice. Approfondissant la réflexion sur une thématique innovante, ce livre vient en complément d’un ouvrage récent des PUFC sur les droits étrangers, notamment anglo-saxons, au secours des MARD/PRD.
- Sommaire
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Propos introductif
Catherine Tirvaudey
I. Pourquoi choisir les MARD ?
Du juge décideur au juge conciliateur au juge médiateur : partage d’expérience
Béatrice Blohorn-Brenneur
Pour le juge, pourquoi recourir à un mode alternatif de règlement des différends ?
Muriel Barrelet
Le juge, les MARD et l’accès à la justice
Catherine Tirvaudey
Le juge, la prévention et le règlement des différends (PRD), et l’accès à une justice de qualité au Québec
Louis Marquis
II. Le juge acteur de MARD : aspects techniques
Le juge prescripteur de modes alternatifs de règlement des différends
Bernard Bangratz
L’implication du juge dans le développement du règlement amiable des différends
Adeline Audrerie
L’absence d’accord en médiation, conséquences procédurales et rôle du juge en cas de rupture de la médiation en Suisse
Isabelle Biéri
L’accord de médiation en Belgique. Régime juridique et considérations pratiques
Catherine Delforge et Alice Dejollier
L’homologation de l’accord amiable
Didier Cholet
Le contentieux des clauses de règlement amiable
Nicolas Gerbay
III. La transformation du rôle du juge par les MARD
Les juges et les MARD et les PRD : la transformation de la fonction de juger
Georges Auguste Legault
Justice douce et justice prédictive : les algorithmes au service de l’amiable
Boris Barraud
Quelle formation pour quels juges demain ? Propos conclusifs
Philippe Bertrand
- Auteur(s)
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Catherine TIRVAUDEY (dir.)Catherine Tirvaudey est maître de conférences HDR en droit privé à l’Université de Franche-Comté, membre du CRJFC. Elle est spécialiste de procédure civile, voies d’exécution et MARD.
- Public
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juristes ; médiateurs ; magistrats ; avocats ; notaires ; huissiers de justice ; étudiants
- éléments téléchargeables
- Soutien(s)
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Centre de recherches juridiques de l’Université de Franche-Comté (CRJFC)
Mission Droit et Justice
