Le rôle du juge en matière de MARD/PRD. Regards croisés Québec, Suisse, Belgique, France

Cet ouvrage, fruit d’un colloque qui s’est déroulé à Besançon en octobre 2018, s’intéresse à la perception et au recours aux MARD/PRD dans les juridictions française, canadienne (Québec), belge et suisse. Y sont abordés à la fois le choix opéré par le juge, préférant le mode amiable au contentieux classique, la manière de le mettre techniquement en œuvre et enfin ce qu’il modifie dans la mission du juge et dans la vision qu’il a de la justice. Approfondissant la réflexion sur une thématique innovante, ce livre vient en complément d’un ouvrage récent des PUFC sur les droits étrangers, notamment anglo-saxons, au secours des MARD/PRD.

Propos introductif

Catherine Tirvaudey

I. Pourquoi choisir les MARD ?

Du juge décideur au juge conciliateur au juge médiateur : partage d’expérience

Béatrice Blohorn-Brenneur

Pour le juge, pourquoi recourir à un mode alternatif de règlement des différends ?

Muriel Barrelet

Le juge, les MARD et l’accès à la justice

Catherine Tirvaudey

Le juge, la prévention et le règlement des différends (PRD), et l’accès à une justice de qualité au Québec

Louis Marquis

II. Le juge acteur de MARD : aspects techniques

Le juge prescripteur de modes alternatifs de règlement des différends

Bernard Bangratz

L’implication du juge dans le développement du règlement amiable  des différends

Adeline Audrerie

L’absence d’accord en médiation, conséquences procédurales et rôle du juge en cas de rupture de la médiation en Suisse

Isabelle Biéri

L’accord de médiation en Belgique. Régime juridique et considérations pratiques

Catherine Delforge et Alice Dejollier

L’homologation de l’accord amiable

Didier Cholet

Le contentieux des clauses de règlement amiable

Nicolas Gerbay

III. La transformation du rôle du juge par les MARD

Les juges et les MARD et les PRD : la transformation de la fonction de juger

Georges Auguste Legault

Justice douce et justice prédictive : les algorithmes au service de l’amiable

Boris Barraud

Quelle formation pour quels juges demain ? Propos conclusifs

Philippe Bertrand