Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes françaises (1789-1960)

Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes françaises (1789-1960)

Histoire d’une tension légale

Fabien GAVEAU
Nadine VIVIER (préf.)

2021 – ISBN : 978-2-84867-712-5 – 480 pages – format : 16x24 cm

e-ISBN : 9782848678702

Collection : Les cahiers de la MSHE Ledoux

Série : Normes et pratiques foncières et agricoles dans le monde

Disponibilité : En stock

40.00 €
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Résumé

La Révolution entreprend de rationaliser le droit de propriété en l’inscrivant dans la possession du sol. Pourtant, la situation du pays oblige à tolérer des usages qui fondent le rapport aux terres. La définition d’une nouvelle fiscalité, avec pour référence le cadastre fiscal, pousse à valoriser le propriétaire du sol, que le suffrage censitaire avantage jusqu’en 1848. Or, de la Corse au Nord, de la Bretagne à l’Alsace, des Pyrénées aux Ardennes, les cadres de vie présentent des spécificités difficiles à plier aux désirs des promoteurs d’un droit foncier privatif. Jusque dans les années 1960, cette relation conflictuelle est la matrice de la définition de l’exploitation agricole.

Sommaire

Remerciements

 

Préface

Nadine Vivier

 

Avant-propos

 

Introduction

 

Première partie : Fondation

 

Chapitre 1. La raison et le droit

Premier acte : la fin de la féodalité

Deuxième acte : la fin des seigneuries

Troisième acte : la question des biens de la Nation

 

Chapitre 2. Le fisc et le pouvoir

La commune, cadre de la propriété

Contribuables et propriétaires

Des propriétés collectives au profit des communes

 

Chapitre 3. La stabilisation d’un ordre

Un vaste transfert de propriétés est entériné

Ni loi agraire, ni retour en arrière

Garantir la propriété privée

 

Bilan : l’ancrage d’un paradigme, et de nouvelles difficultés

 

Deuxième partie : Tensions

 

Chapitre 4. Les délimitations territoriales de la propriété

Une affaire d’identité : les limites des communes

La question impérieuse des chemins

La levée des plans parcellaires : reconnaissance ou remodelage de l’espace ?

 

Chapitre 5. Un droit rural hybride

Paysages et droits fonciers

L’attente d’un Code rural

L’œuvre de codification forestière

 

Chapitre 6. Le reflux des usages agraires

Des usages solidement établis

Des usages qui fracturent la société

Encadrer à défaut de supprimer : des usages en sursis ?

 

Bilan : une articulation problématique des droits sur le foncier

 

Troisième partie : Compromis

 

Chapitre 7. La promotion des exploitations

Les grands propriétaires au service de la propriété

Propriété et jouissance culturale

Le marché foncier

 

Chapitre 8. La mue des formes usagères

Le lent dépérissement des usages collectifs

L’intérêt commercial des usages locaux s’affirme

Des conflits pour l’usage de l’espace ressurgissent

 

Chapitre 9. Les mutations des structures foncières

Favoriser l’entente entre les détenteurs des terres

L’insatisfaction à l’égard du cadastre

Les effets des guerres sur la propriété agricole

 

Bilan : vers un nouvel agencement des droits sur les terres

 

 

Conclusion

 

Sources et bibliographie générale

 

Orientations bibliographiques

 

Quelques repères chronologiques (1789-1958)

 

Les départements français en 1870

 

Index des noms

 

Index géographique

 

Index des références juridiques et des lois

 

Index des notions

Auteur(s)
Fabien GAVEAU
Fabien Gaveau est professeur d’histoire en classes préparatoires aux grandes écoles au Lycée Carnot (Dijon), docteur en histoire, chercheur associé au CNRS UMR 6298 ARTEHIS-Dijon. Ses travaux portent sur l’histoire sociale, politique et environnementale des sociétés rurales (XVIIIe-XIXe siècles).
Nadine VIVIER (préf.)
Public
L’ouvrage s’adresse aux chercheurs et étudiants en sciences humaines et juridiques curieux de cerner comment, depuis 1789, l’exploitation des espaces ruraux confronte promoteurs d’un droit fondé sur la détention du sol et défenseurs d’usages locaux liés à une pluralité d’acteurs.
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En Ligne
Soutien(s)
Ouvrage publié avec le concours de la Maison des sciences de l’homme et de l’environnement Claude Nicolas Ledoux (UAR3124).