- Résumé
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La Révolution entreprend de rationaliser le droit de propriété en l’inscrivant dans la possession du sol. Pourtant, la situation du pays oblige à tolérer des usages qui fondent le rapport aux terres. La définition d’une nouvelle fiscalité, avec pour référence le cadastre fiscal, pousse à valoriser le propriétaire du sol, que le suffrage censitaire avantage jusqu’en 1848. Or, de la Corse au Nord, de la Bretagne à l’Alsace, des Pyrénées aux Ardennes, les cadres de vie présentent des spécificités difficiles à plier aux désirs des promoteurs d’un droit foncier privatif. Jusque dans les années 1960, cette relation conflictuelle est la matrice de la définition de l’exploitation agricole.
- Sommaire
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Remerciements
Préface
Nadine Vivier
Avant-propos
Introduction
Première partie : Fondation
Chapitre 1. La raison et le droit
Premier acte : la fin de la féodalité
Deuxième acte : la fin des seigneuries
Troisième acte : la question des biens de la Nation
Chapitre 2. Le fisc et le pouvoir
La commune, cadre de la propriété
Contribuables et propriétaires
Des propriétés collectives au profit des communes
Chapitre 3. La stabilisation d’un ordre
Un vaste transfert de propriétés est entériné
Ni loi agraire, ni retour en arrière
Garantir la propriété privée
Bilan : l’ancrage d’un paradigme, et de nouvelles difficultés
Deuxième partie : Tensions
Chapitre 4. Les délimitations territoriales de la propriété
Une affaire d’identité : les limites des communes
La question impérieuse des chemins
La levée des plans parcellaires : reconnaissance ou remodelage de l’espace ?
Chapitre 5. Un droit rural hybride
Paysages et droits fonciers
L’attente d’un Code rural
L’œuvre de codification forestière
Chapitre 6. Le reflux des usages agraires
Des usages solidement établis
Des usages qui fracturent la société
Encadrer à défaut de supprimer : des usages en sursis ?
Bilan : une articulation problématique des droits sur le foncier
Troisième partie : Compromis
Chapitre 7. La promotion des exploitations
Les grands propriétaires au service de la propriété
Propriété et jouissance culturale
Le marché foncier
Chapitre 8. La mue des formes usagères
Le lent dépérissement des usages collectifs
L’intérêt commercial des usages locaux s’affirme
Des conflits pour l’usage de l’espace ressurgissent
Chapitre 9. Les mutations des structures foncières
Favoriser l’entente entre les détenteurs des terres
L’insatisfaction à l’égard du cadastre
Les effets des guerres sur la propriété agricole
Bilan : vers un nouvel agencement des droits sur les terres
Conclusion
Sources et bibliographie générale
Orientations bibliographiques
Quelques repères chronologiques (1789-1958)
Les départements français en 1870
Index des noms
Index géographique
Index des références juridiques et des lois
Index des notions
- Auteur(s)
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Fabien GAVEAUFabien Gaveau est professeur d’histoire en classes préparatoires aux grandes écoles au Lycée Carnot (Dijon), docteur en histoire, chercheur associé au CNRS UMR 6298 ARTEHIS-Dijon. Ses travaux portent sur l’histoire sociale, politique et environnementale des sociétés rurales (XVIIIe-XIXe siècles).Nadine VIVIER (préf.)
- Public
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L’ouvrage s’adresse aux chercheurs et étudiants en sciences humaines et juridiques curieux de cerner comment, depuis 1789, l’exploitation des espaces ruraux confronte promoteurs d’un droit fondé sur la détention du sol et défenseurs d’usages locaux liés à une pluralité d’acteurs.
- éléments téléchargeables
- Recensions et revues de presse
- En Ligne
- Soutien(s)
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Ouvrage publié avec le concours de la Maison des sciences de l’homme et de l’environnement Claude Nicolas Ledoux (UAR3124).
